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Marques déposées par AGATE (AGence nationale pour les Aides Techniques et l'Edition adaptée pour les personnes déficientes visuelles) (Association
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AGAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGAT
AGATE (AGence nationale pour les Aides Techniques et l'Edition adaptée pour les personnes déficientes visuelles) (Association)

Numéro de dépôt :
1663753
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1998

Présentation de la marque AGAT

Déposée le 20 mai 1988 par AGATE (AGence nationale pour les Aides Techniques et l'Edition adaptée pour les personnes déficientes visuelles) (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGATE (AGence nationale pour les Aides Techniques et l'Edition adaptée pour les personnes déficientes visuelles) (Association), domicilié(e) Siège social: 8 Av. de Sègur, 75007 PARIS - France.

La marque AGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGAT est expirée depuis le 20 mai 1998.

AGATE (AGence nationale pour les Aides Techniques et l'Edition adaptée pour les personnes déficientes visuelles) (Association a également déposé les autres marques suivantes : AGATE AGENCE NATIONALE POUR LES AIDES TECHNIQUES ET L'EDITION ADAPTEE POUR LES PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES


AGATE (AGence nationale pour les Aides Techniques et l'Edition adaptée pour les personnes déficientes visuelles) (Association) - Siège social: 8 Av. de Sègur, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Service Télématique de renseignements pour les personnes déficientes visuelles